Les accords

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Intitulé
PortéeDate SignatureDuréeCGTCFDTCFE-CGCCFTCFOUNSA
Récupération des heures et jours perdus dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
Avenant n°1
Avenant n°2
Groupe20/03/2020
26/03/2020
17/12/2020
31/12/2020
30/06/2020
30/06/2023
Accord de groupe collectif relatif à la MISE EN OEUVRE DE LA CLASSIFICATION METALLURGIE au sein du groupe Airbus en France
Avenant n°1
Groupe01/04/2022
21/07/2022
Indéterminé
Accord de groupe collectif relatif aux régimes de REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE et de prévoyance INCAPACITE, INVALIDITE, DECES au sein du groupe Airbus en FranceGroupe25/02/22Indéterminé
MOBILITE des salariés entre leur lieu de résidence habituel et leur lieu de travailGroupe10/06/202020
Cadre de vie au travail et le DROIT A LA CONNEXION et au REPOS CHOISISAvenant n°1Groupe17/10/2018
24/01/2022
2019-2023
Prévention du STRESS au travail Groupe08/04/10Indéterminé
TELETRAVAILGroupe17/10/18Indéterminé
COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)Avenant n°1Avenant n°2Avenant n°3Avenant n°4Avenant n°5Groupe (cadre)17/10/2005
27/05/2009
30/06/2011
25/11/2016
15/02/2019
18/02/2021
Indéterminé
GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)Avenant n°1
Avenant n°2
Groupe15/02/2019
08/04/2021
02/12/2022
2019-2022
Indéterminé
DIVERSITE SOCIALE et EGALITE DES CHANCESGroupe14/01/11Indéterminé
L’EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLE
Avenant n°1
Groupe (sociétés >50 salariés)26/08/2019
02/12/2022
2019-2022 et
indéterminé
PLAN D’EPARGNE GROUPE (PEG)Avenant n°1Avenant n°2Avenant n°7Avenant n°11Avenant n°12Avenant n°14Groupe17/12/2008
01/07/2010
29/04/2014
04/11/2019
18/02/2021
24/01/2022
20/01/2023
Indéterminé
PERCOL (Plan d’Epargne Retraite Collectif)Avenant n°1Groupe18/02/2021
24/01/2022
Indéterminé
INTERESSEMENTGroupe NV01/06/11Indéterminé
PARTICIPATIONGroupe31/05/232023-2025
Modalités de répartition du SUPPLEMENT DE RESERVE DE PARTICIPATION 2020Groupe20/04/2130/06/21
PLAFONNEMENT GLOBAL DES DISPOSITIFS DE PARTAGE DES RESULTATSGroupe (cadre)30/03/12Indéterminé
REMUNERATION VARIABLE DES CADRES SUPERIEURSAvenant n°1Avenant n°2Avenant n°3Groupe22/12/2016
13/01/2017
02/03/2021
20/06/2022
Indéterminé
DISPOSITIF DE CESSATION ANTICIPEE D’ACTIVITE (DCAA)Avenant n°1Groupe14/01/2014
25/11/2016
Indéterminé
Accord de méthode encadrant LE PROCESSUS DE NEGOCIATION DES STATUTS DES SOCIETES du périmètre social groupe Groupe30/09/2130/06/24
PERIMETRE SOCIAL du groupe et PERIMETRE D’APPLICATION DES ACCORDS GROUPEGroupe16/11/21Indéterminé
1- REFONDATION DU DIALOGUE SOCIAL
2- AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS PONCTUELLES ET RECURRENTES ET ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
3- COMITE DE GROUPE
4- MODALITES D’ORGANISATION DES ELECTIONS
5- MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
Groupe 
 
12/10/2018
 
 
16/05/2023
Indéterminé
BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)Groupe
(cadre)
29/10/19Indéterminé
NEGOCIATION AU NIVEAU EUROPEENGroupe NV28/09/10Indéterminé
COMITE D’ENTREPRISE d’AIRBUS SE ET SES COMITES EUROPEENS DERIVES DE DIVISIONGroupe NV14/10/18Indéterminé